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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 211 trouvées
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Question n° 21430 posée par M. Olivier Roux
Avenir des caisses de retraites des banques
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19389 posée par M. Olivier Roux
Imposition des non-résidents : modification des modalités de taxation
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 19332 posée par M. Olivier Roux
Délocalisation de l'Institut national de la propriété industrielle
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18532 posée par M. Olivier Roux
Application, dans les territoires d'outre-mer, des textes relatifs à l'accueil et la réinstallation des Français d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 18570 posée par M. Olivier Roux
Avenir de la fonction d'auxiliaire de puériculture
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
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Question n° 14452 posée par M. Olivier Roux
Préparation du 4e sommet de la francophonie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14099 posée par M. Olivier Roux
Euro-Disneyland : place de la langue française
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12449 posée par M. Olivier Roux
Avenir des relations politiques et culturelles avec l'Albanie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09331 posée par M. Olivier Roux
Centrale de Cattenom : normes de radioactivité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08579 posée par M. Olivier Roux
Plan de relance du français en Europe de l'Est
La question est caduque
Pertinence