Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 77 trouvées

  1. Question n° 06300 posée par M. Pierre Croze

    Insertion professionnelle des jeunes français scolarisés à l'étranger

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24116 posée par M. Pierre Croze

    Délégation de vote des Français résidant à l'étranger

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24117 posée par M. Pierre Croze

    Délégation de vote des Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14614 posée par M. Pierre Croze

    Français de l'étranger : délivrance du permis de chasser temporaire

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14615 posée par M. Pierre Croze

    Service national des jeunes Français de l'étranger

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03798 posée par M. Pierre Croze

    Investissements à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09454 posée par M. Pierre Croze

    Enseignement : détachés administratifs du lycée français de Belgique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08104 posée par M. Pierre Croze

    Régime de suspension du contrat de travail en cas d'obligations militaires : harmonisation européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible