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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

1. Question n° 1548S posée par M. Philippe Esnol

   Schéma départemental de coopération intercommunale des Yvelines

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   29/12/2011

   Pertinence

2. Question n° 1156S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Publication du décret relatif à la Commission scientifique nationale des collections

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   13/01/2011

   Pertinence

3. Question n° 1199S posée par Mme Gisèle Printz

   Compétences des architectes des Bâtiments de France

   Réponse du ministère : Patrimoine

   14/11/2001

   Pertinence

4. Question n° 1176S posée par M. Philippe Richert

   Devenir de l'industrie nucléaire

   Réponse du ministère : Industrie

   31/10/2001

   Pertinence

5. Question n° 1051S posée par M. Philippe Richert

   Rôle des services régionaux de l'archéologie

   Réponse du ministère : Patrimoine

   18/04/2001

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 17052 posée par M. Philippe Richert

   Parution des textes réglementaires concernant les médecins coordonnateurs

   La question est caduque

   07/04/2005

   Pertinence