Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 10427 posée par M. Robert Schwint

    Sauvegarde des milieux souterrains, du patrimoine et de l'environnement

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09409 posée par M. Robert Schwint

    Suivi de la suppression des centres de formation de PEGC

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08830 posée par M. Robert Schwint

    Tarif préférentiel EDF " zones froides "

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07358 posée par M. Robert Schwint

    Renforcement des effectifs et matériel des services du cadastre

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05798 posée par M. Robert Schwint

    Formation continue des PEGC: utilisation des compétences

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09235 posée par M. Robert Schwint

    Nombre de militaires de carrière en activité ayant servi en Afrique du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 07359 posée par M. Robert Schwint

    Promotion municipale de la création d'entreprise : aide financière étatique et régionale

    La question est caduque

    Pertinence Très forte