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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0050C posée par M. Gérard Le Cam
Avenir des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0332S posée par M. Michel Teston
Fret ferroviaire sur la ligne de la rive droite du Rhône
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido
Couverture du territoire national en téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 1204S posée par M. Michel Teston
Maltraitance des personnes âgées
Réponse du ministère : Droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1145S posée par M. Michel Teston
Conditions de recrutement des agents des structures publiques de coopération intercommunale
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence