Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 1201S posée par M. Henri de Richemont
Évolution de la règlementation européenne dans le domaine des spiritueux
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 0647S posée par M. Henri de Richemont
Avenir de la filière de production de cognac
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0191G posée par M. Josselin de Rohan
Institution d'une taxe sur les poids lourds
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 08430 posée par M. Robert Bret
Avenir de la marine marchande
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 0225S posée par M. Bernard Fournier
Désenclavement du département de la Loire
Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire
Pertinence