Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

    Couverture du territoire national en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1215S posée par M. Jean-François Le Grand

    Coût financier de la réhabilitation des logements de gendarmes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1070S posée par M. Jean-François Le Grand

    Création d'une zone " Manche " dans le cadre de la politique européenne de pêche

    Réponse du ministère : Patrimoine

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0483G posée par M. Jean-François Le Grand

    Retraitement des déchets nucléaires par la COGEMA

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1005S posée par M. Jean-François Le Grand

    Conditions d'implantation des éoliennes

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

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