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626 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 525 trouvées
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Question n° 22194 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Évolution salariale des orthophonistes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21746 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Internements psychiatriques sous contrainte
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21466 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Migrants et regroupements familiaux au Royaume-Uni
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 20951 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Conventions d'autoconsommation
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 20767 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Suppression du point vert sur les emballages
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 19734 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Pérennisation du « Fonds équitation »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17190 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Présence de la Banque de France à Sarreguemines
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16488 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Accès à la fonction publique territoriale pour les urbanistes diplômés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15330 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Titre emploi service entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19847 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Avenir des structures d'accueil collectif des mineurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence