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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 14580 posée par M. Pierre Jeambrun
Développement des copies numériques musicales
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13106 posée par M. Pierre Jeambrun
Dispositions du projet de loi d'orientation agricole concernant le secteur viti-vinicole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13107 posée par M. Pierre Jeambrun
Orientations de la politique forestière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09819 posée par M. Pierre Jeambrun
TVA sur les pizzas livrées à domicile
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 05707 posée par M. Pierre Jeambrun
Fiscalité des associations
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13974 posée par M. Pierre Jeambrun
Conséquence du boycott lié aux essais nucléaires sur le commerce extérieur des produits agricoles français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24037 posée par M. Pierre Jeambrun
Réciprocité pour l'achat d'immeubles entre la France et la Suisse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22190 posée par M. Pierre Jeambrun
Rôle des forces armées des différentes organisations internationales pour le maintien de la sécurité en Europe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22192 posée par M. Pierre Jeambrun
Application par les pays membres de l'UEO de la résolution 757 des Nations Unies
La question est caduque
Pertinence