Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0258S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation de la psychiatrie publique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0217S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Enseignement du latin et du grec

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1245S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Délivrance de visas aux artistes étrangers amateurs dans le cadre de festivals de folklore et d'art traditionnels

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0860S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Avenir de la justice commerciale de Quimper

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0744S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Inscription d'un projet de loi relatif aux langues régionales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

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