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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 123 trouvées
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Question n° 10428 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Perte de moyens pour les établissements d'éducation prioritaire des Hauts-de-Seine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11949 posée par M. Emmanuel Hamel
Acquisition de trésors nationaux par certaines recettes de La Française des jeux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 11835 posée par M. Michel Moreigne
Maintien en France des oeuvres d'art d'un intérêt majeur
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 10262 posée par M. Georges Gruillot
Crédits affectés à l'achat d'oeuvres d'art
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06462 posée par M. Georges Gruillot
Crédits affectés à l'achat d'oeuvres d'art
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 24570 posée par M. Michel Manet
Difficultés pour les collectivités locales de mettre du personnel à disposition des associations sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24352 posée par M. Michel Manet
Surveillance des séances d'enseignement de la natation dans les classes élémentaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24193 posée par M. Emmanuel Hamel
Recherche sur les maladies lysosomales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28639 posée par M. Michel Manet
Sociétés mutualistes: cotisations des régimes d'obligation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28640 posée par M. Michel Manet
Aides au démarrage des groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC)
La question est caduque
Pertinence