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1218 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1159 trouvées
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Question n° 0764G posée par M. Gérard Lahellec
Crise agricole
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09080 posée par M. Guislain Cambier
Mise en place des « clauses miroirs » aux frontières du marché intérieur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0906S posée par M. Guislain Cambier
Mise en place des clauses miroirs aux frontières du marché intérieur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 08258 posée par M. Jean-François Longeot
Évolution des modes de facturation et de vente des bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 06754 posée par Mme Sabine Drexler
Intégrer le coût de la souffrance animale dans le prix de la viande
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 11678 posée par M. Mickaël Vallet
Opposition du gouvernement allemand au projet européen de constellation de satellites
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 04783 posée par M. Sebastien Pla
Millésime 2021 en sursis faute de matières premières
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 04295 posée par Mme Corinne Féret
Impact de l'inflation sur l'activité des artisans bouchers, charcutiers et traiteurs
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation
Pertinence
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Question n° 0043S posée par M. Max Brisson
Détresse des cultivateurs face à la répétition d'aléas climatiques de forte intensité
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28287 posée par Mme Patricia Schillinger
Révision des droits d'accise sur le tabac et lutte contre le tabagisme
La question est caduque
Pertinence