Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

  1. Question n° 09083 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07647 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements des services d'urgence en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1077S posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Application du congé de fin d'activité aux fonctionnaires

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0482G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Mouvement des sages femmes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0909S posée par M. Georges Mouly

    Maintien à domicile des personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 1078S posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Contentieux liés aux conditions d'immatriculation des étudiants à la sécurité sociale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible