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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 21669 posée par M. Jean Louis Masson
Communes de la région Lorraine non encore reliées à la téléphonie mobile
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0728S posée par M. James Marson
Diminution des effectifs de police en Seine-Saint-Denis
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 26895 posée par M. James Marson
Associations: participation des travailleurs culturels privés d'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0691S posée par M. James Marson
Silence des chaînes de télévision et de radio sur les journées parlementaires des groupes communistes de l'Assemblée nationale et du Sénat
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
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Question n° 25676 posée par M. James Marson
Associations: participation des travailleurs culturels privés d'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 28467 posée par M. James Marson
Prévention pour la sécurité dans la ville: projets retenus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28492 posée par M. James Marson
Ligne B du RER: desserte de la gare d'Aubervilliers-La Courneuve (Seine-Saint-Denis)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26896 posée par M. James Marson
Prévention pour la sécurité de la ville: projets retenus
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26777 posée par M. James Marson
Ligne B du RER: desserte de la gare d'Aubervilliers-La Courneuve (Seine-Saint-Denis)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25677 posée par M. James Marson
Prévention pour la sécurité de la ville: projets retenus
La question est caduque
Pertinence