Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
303 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 292 trouvées
-
Question n° 0562S posée par M. Marc-Philippe Daubresse
Projet de plateforme multimodale sur la Lys
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0012G posée par M. Jean-François Rapin
Canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 0225C posée par M. Jacques Mézard
Les territoires ruraux et la réforme territoriale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
-
Question n° 0229C posée par M. François Pillet
Les territoires ruraux et la réforme territoriale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
-
Question n° 0343G posée par M. Robert Tropeano
Réforme territoriale
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 21215 posée par M. Dominique Bailly
Règles imposées aux commerçants dans le cadre du championnat d'Europe de football 2016
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26091 posée par M. Pierre Mauroy
Utilisation des nouvelles techniques d'épilation par les esthéticiennes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24327 posée par M. Pierre Mauroy
Difficultés des caisses d'allocations familiales du Nord
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24024 posée par M. Pierre Mauroy
Situation des personnes handicapées mentales dans la région du Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23651 posée par M. Pierre Mauroy
Réforme de la législation relative à l'accompagnement juridique des majeurs protégés
La question est caduque
Pertinence