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632 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 576 trouvées
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Question n° 2111S posée par M. Pierre-Antoine Levi
Avenir du projet de ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 09905 posée par M. Roger Karoutchi
Situation de Radio France
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 08643 posée par M. Richard Yung
Insertion professionnelle des personnes autistes atteintes du syndrome Asperger
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau
Collectif Occitan
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0423S posée par Mme Brigitte Micouleau
Dépollution des ballastières de Braqueville à Toulouse
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 20328 posée par Mme Françoise Laborde
Vives préoccupations concernant la nouvelle organisation des agences de Pôle emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20122 posée par Mme Brigitte Micouleau
Perte des compétences juridictionnelles des tribunaux toulousains et devenir de la cour d'appel de Toulouse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19452 posée par Mme Françoise Laborde
Conséquences de la fusion des régions Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon sur l'organisation de la zone de défense Sud Ouest
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17185 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir de l'organisation judiciaire en Languedoc-Roussillon
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16947 posée par M. François Commeinhes
Devenir de l'agence régionale de santé à Montpellier
La question est caduque
Pertinence