Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08243 posée par Mme Hélène Luc

    Recrutement d'instituteurs : bilan

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08004 posée par Mme Hélène Luc

    Gestion des emplois d'enseignement du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07789 posée par Mme Hélène Luc

    Nombre de constructions en collèges et lycées privés

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07791 posée par Mme Hélène Luc

    Val-de-Marne : mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 06308 posée par Mme Hélène Luc

    Réduction du nombre de places attribuées au concours de conseillers d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07790 posée par Mme Hélène Luc

    Résultats concernant l'apprentissage et l'obtention d'un CAP

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05174 posée par Mme Hélène Luc

    Non reconduction du stage de directeur d'équipement et de service en tourisme social

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 00872 posée par Mme Hélène Luc

    Médecine scolaire dans le Val-de-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Très forte