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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 19482 posée par Mme Brigitte Bout
Interdiction du foie gras au salon alimentaire de Cologne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0688G posée par Mme Brigitte Bout
Retraites : allongement de la durée des cotisations
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 19275 posée par Mme Brigitte Bout
Formation des orthophonistes
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 0216C posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18051 posée par Mme Brigitte Bout
Équilibre nutritionnel des repas servis dans les cantines scolaires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 16247 posée par Mme Brigitte Bout
Conséquences de l'application aux contrats d'intérim de l'annualisation des allégements de charges sociales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14570 posée par Mme Brigitte Bout
Mise en conformité des stations-service
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 13978 posée par Mme Brigitte Bout
Remplacement des compteurs électriques traditionnels
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0045A posée par Mme Brigitte Bout
Hébergement d'urgence
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26237 posée par Mme Brigitte Bout
Normes de sécurité incendie dans les foyers logements
La question est caduque
Pertinence