Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

Question n° 1318S posée par M. Rémy Pointereau

État d'avancement du projet de LGV Paris - Orléans - Clermont-Ferrand - Lyon

Réponse du Ministère des sports

05/05/2011
Pertinence
Question n° 0612G posée par M. François Patriat

Apprentissage

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

11/03/2011
Pertinence
Question n° 0564G posée par Mme Éliane Assassi

Réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

05/11/2010
Pertinence
Question n° 15738 posée par Mme Janine Rozier

Frais et mobilité bancaires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

28/10/2010
Pertinence
Question n° 14124 posée par Mme Janine Rozier

Situation des entreprises d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

01/07/2010
Pertinence