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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 0225G posée par M. François Grosdidier
Florange
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0579G posée par Mme Bariza Khiari
Lutte contre les discriminations
Réponse du Ministère délégué à la promotion de l'égalité des chances
Pertinence
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Question n° 1199S posée par Mme Gisèle Printz
Compétences des architectes des Bâtiments de France
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 1037S posée par Mme Gisèle Printz
Avenir des cinémas de proximité
Réponse du ministère : Patrimoine
Pertinence
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Question n° 0614S posée par Mme Gisèle Printz
Statut des praticiens adjoints contractuels
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence