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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 1378S posée par M. Didier Guillaume

    Recul de la vaccination en France

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 26093 posée par Mme Sandrine Hurel

    Projet de loi tendant à renforcer l'équilibre de la procédure pénale

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25466 posée par Mme Sandrine Hurel

    Situation de l'aide juridictionnelle

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25467 posée par Mme Sandrine Hurel

    Politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 25510 posée par Mme Sandrine Hurel

    Statut du fermage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 26391 posée par Mme Sandrine Hurel

    Avenir des salariés de la verrerie Saint-Gobain Desjonquères de Mers-les-Bains

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26439 posée par Mme Sandrine Hurel

    Situation des enfants intellectuellement précoces

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25639 posée par Mme Sandrine Hurel

    Menaces sur l'existence du sport scolaire et son organisation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 25538 posée par Mme Sandrine Hurel

    Dégradation de la situation de l'aide juridictionnelle

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25539 posée par Mme Sandrine Hurel

    Nécessité du maintien des aides à l'investissement forestier

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

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