Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0875S posée par Mme Odette Terrade

    Situation hospitalière dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 11914 posée par Mme Odette Terrade

    Sécurité dans les aéroports

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0365G posée par Mme Odette Terrade

    Pilule du lendemain dans les établissements scolaires

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0198G posée par M. Charles Ceccaldi-Raynaud

    Déroulement de la rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0003G posée par Mme Odette Terrade

    Conférence nationale sur le logement

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

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