Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 0145S posée par M. Francis Grignon
Inquiétudes des élus et réforme de la fiscalité de l'aménagement
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
-
Question n° 1589S posée par M. Francis Grignon
Inquiétudes sur l'avenir des instituts universitaires de technologie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 1454S posée par M. Francis Grignon
Projet d'arrêté sur les mâchefers d'usines d'incinération d'ordures ménagères
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 0916S posée par M. Francis Grignon
Compensation des dépenses de gestion du RMI et du RSA pour les départements
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 0867S posée par M. Francis Grignon
Réforme de la filière du baccalauréat technologique et conséquences pour le secteur du BTP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence