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214 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 201 trouvées
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Question n° 10005 posée par Mme Silvana Silvani
Mesures de carte scolaire pour la rentrée 2024 en Meurthe-et-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0526S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Relance du trafic ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 05323 posée par M. Daniel Gremillet
Conséquences de l'évolution de la taxe d'apprentissage sur les lycées accueillant des baccalauréats technologiques
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
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Question n° 01862 posée par M. Daniel Gremillet
Territoires éducatifs ruraux et partenariat avec les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01450 posée par M. Jean Sol
Sauvegarde de l'enseignement des langues régionales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 16489 posée par M. François Grosdidier
Financement des dépenses liées au Covid-19 des hôpitaux publics et privés en Moselle
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11370 posée par M. François Grosdidier
Processus de scission d'une université
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 16113 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement de l'allemand en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10858 posée par Mme Gisèle Printz
Possibilité pour les lycéens des séries technologiques de présenter l'option langue vivante régionale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26438 posée par Mme Gisèle Printz
Option de langue régionale des pays mosellans au baccalauréat
La question est caduque
Pertinence