Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 319 trouvées

Question n° 0960S posée par Mme Émilienne Poumirol

Reconnaissance des cancers comme maladies professionnelles chez les sapeurs-pompiers

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

07/12/2023
Pertinence
Question n° 0299G posée par M. Marc-Philippe Daubresse

Prix du logement

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

16/03/2023
Pertinence
Question n° 0229G posée par M. Yan Chantrel

Réforme des retraites

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

09/02/2023
Pertinence
Question n° 0134G posée par Mme Laurence Garnier

Centrale thermique de Cordemais

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

08/12/2022
Pertinence
Question n° 0019G posée par M. Thomas Dossus

Coupe du monde de football au Qatar

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

13/10/2022
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02321 posée par M. François Grosdidier

Site sidérurgique Mittal de Florange

La question est caduque

11/10/2012
Pertinence
Question n° 20976 posée par M. Jacques Chiron

Filière photovoltaïque

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20274 posée par Mme Colette Giudicelli

Projet de création d'un impôt sur les sociétés uniformisé au niveau européen

La question est caduque

06/10/2011
Pertinence
Question n° 18814 posée par M. Alain Fauconnier

Revendications des infirmières

La question est caduque

02/06/2011
Pertinence
Question n° 0008A posée par M. Jean-Pierre Bel

Présence des services publics dans les territoires et évolution institutionnelle locale

La question est caduque

29/11/2007
Pertinence