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202 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 168 trouvées
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Question n° 0769S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Violences routières et absence d'effectivité des peines
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Pertinence
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Question n° 0814G posée par Mme Élisabeth Lamure
Entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
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Question n° 17344 posée par M. Roland Courteau
Installation électrique à Narbonne : destination du Fonds d'aménagement des réseaux
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 12937 posée par Mme Nelly Rodi
Budget de la ville de Chanteloup-les-Vignes
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 12857 posée par M. Paul Masson
Budget de la ville de Chanteloup-les-Vignes (Yvelines)
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 27806 posée par M. Pierre Noe
Centre scientifique d'Orsay (Essonne)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25213 posée par M. Pierre Noe
Handicapés: traitement des dossiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03036 posée par M. Pierre Noe
Centre de formation professionnelle R-Buron (Paris): crédits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02955 posée par M. Pierre Noe
Communautés françaises d'Abou Dhabi: situation de l'enseignement laïque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02817 posée par M. Pierre Noe
Compagnies aérienne: transfert d'Orly à Roissy
La question est caduque
Pertinence