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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 10451 posée par M. Pierre Barros
Travaux de prolongement du tramway 11 dans le Val-d'Oise
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0068G posée par M. Fabien Gay
Situation dans les transports
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 03588 posée par Mme Christine Herzog
Financements et travaux d'entretien et de réparation des sauts-de-mouton
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0224S posée par M. Fabien Gay
Nécessité d'un commissariat de plein exercice à Noisy-le-Sec
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 02467 posée par Mme Christine Herzog
Financements et travaux d'entretien et de réparation des sauts-de-mouton
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20411 posée par M. Robert Hue
Infrastructures de transports pour le département du Val d'Oise dans le contrat de plan 2000-2006
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0418S posée par M. Yann Gaillard
Aménagement de la ligne Paris-Bâle
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01777 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation du lycée professionnel du Moulin-Fondu à Noisy-le-Sec et classement en zone sensible
La question est caduque
Pertinence