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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 68 trouvées
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Question n° 0490S posée par M. Bernard Mantienne
Indemnisation des sinistres causés par la canicule de l'été 2003
Réponse du Ministère délégué à l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0272G posée par M. Jean-Pierre Schosteck
Allègements de charges dans le secteur de la restauration
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0276S posée par M. Michel Pelchat
Mise en oeuvre de la directive européenne sur le chocolat
Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 07699 posée par M. Michel Pelchat
Indemnisation des enfants de déportés ou fusillés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06160 posée par M. Michel Pelchat
Illustration télévisuelle de la célébration de l'Année de l'Algérie
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 39881 posée par M. Michel Pelchat
Aide à l'internat des maisons familiales rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39670 posée par M. Michel Pelchat
Conditions de travail des directrices et directeurs d'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36311 posée par M. Michel Pelchat
Situation critique des cliniques et hôpitaux privés de l'Essonne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35891 posée par M. Michel Pelchat
Réduction du temps de travail pour les boulangers-pâtissiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35395 posée par M. Michel Pelchat
Conditions de fonctionnement des écoles publiques de l'Essonne
La question est caduque
Pertinence