Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 10037 posée par M. Pierre Barros

    Situation du RER A

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0993S posée par Mme Marta de Cidrac

    Situation de la fibre optique dans plusieurs communes des Yvelines

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00931 posée par M. Arnaud Bazin

    Mouvements sociaux inopinés dans les transports franciliens

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1811G posée par Mme Toine Bourrat

    Attentat à Rambouillet

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1745G posée par M. Philippe Pemezec

    Sécurité

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02398 posée par Mme Toine Bourrat

    Garantir l'arrêt définitif de la vente illégale de mortiers d'artifice

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22841 posée par Mme Toine Bourrat

    Lutte contre l'utilisation des mortiers d'artifice

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22237 posée par M. Philippe Esnol

    Fermetures de filières dans les lycées des Yvelines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10872 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Budgets des centres hospitaliers, notamment franciliens, pour l'année 2004

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0263S posée par M. Bernard Michel Hugo

    Conflit du travail à l'usine Talbot de Poissy

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte