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6212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 5605 trouvées
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Question n° 0889G posée par M. François Patriat
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0892G posée par M. Patrick Kanner
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0893G posée par Mme Cécile Cukierman
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0897G posée par M. Georges Naturel
Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0902G posée par M. Rachid Temal
Situation internationale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 607 trouvées
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Question n° 11697 posée par M. Jean Sol
Prise en compte de l'enseignement bilingue en langue régionale dans la future réforme de la formation du corps professoral
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11600 posée par M. Didier Mandelli
Risque de faillite des structures d'accompagnement des personnes âgées
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 11622 posée par M. Hervé Maurey
Taxation des livres d'occasion
En attente de réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11375 posée par M. David Ros
Disparition des instituts nationaux supérieurs du professorat et de l'éducation
En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 11395 posée par M. David Ros
Politique du logement social et du logement intermédiaire
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence