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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 02117 posée par M. Michel Doublet

Soutien aux jeunes agriculteurs charentais en filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

29/08/2002
Pertinence
Question n° 31204 posée par M. Michel Doublet

Crise viticole de la région délimitée Cognac

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/2001
Pertinence
Question n° 30323 posée par M. Michel Doublet

Mise en oeuvre de mesures en faveur des agriculteurs de la Charente-Maritime victimes d'une averse de grêle

Réponse du ministère : Agriculture

04/01/2001
Pertinence
Question n° 28761 posée par M. Michel Doublet

Reconversion viticole dans la région de Cognac

Réponse du ministère : Agriculture

02/11/2000
Pertinence
Question n° 28723 posée par M. Michel Doublet

Débouchés pour la production viticole charentaise

Réponse du ministère : Agriculture

26/10/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 35031 posée par M. Michel Doublet

Rendement agronomique spécifique aux vignobles de la région Cognac

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 35032 posée par M. Michel Doublet

Niveau de la QNV Cognac

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence
Question n° 35034 posée par M. Michel Doublet

Soutien aux jeunes agriculteurs charentais en filière viticole

La question est caduque

13/09/2001
Pertinence