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359 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 330 trouvées
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Question n° 09109 posée par M. Jérôme Darras
Situation de l'apprentissage de l'allemand en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06089 posée par Mme Sabine Drexler
Recrutement d'enseignants sur diplôme via un contrat pluriannuel
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 03210 posée par M. Michel Dagbert
Apprentissage de l'allemand
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 02705 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un lycée franco-allemand à Metz
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00681 posée par M. Pierre Charon
Carences de l'État dans les moyens dédiés à la lutte contre la cybercriminalité
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 22440 posée par M. Claude Kern
Traité franco-allemand portant délimitation de la frontière dans les zones aménagées du Rhin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18755 posée par M. Daniel Raoul
Contribuables retraités soumis à la double imposition française et allemande
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10118 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Introduction dans la loi fondamentale de la République fédérale d'Allemagne d'une disposition limitant le déficit budgétaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34915 posée par Mme Dinah Derycke
Formation aux cinq gestes qui sauvent
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 10999 posée par M. André Fosset
Modernisation de la préparation du budget
La question est caduque
Pertinence