Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
417 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 382 trouvées
-
Question n° 23310 posée par Mme Valérie Boyer
Déchéance de nationalité en Algérie et conséquences pour la France
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 21565 posée par Mme Valérie Boyer
Déchéance de nationalité en Algérie et conséquences pour la France
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 02780 posée par M. Claude Nougein
Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 00652 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux en Israël : retraite
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 14403 posée par M. Michel Moreigne
Indemnisation des orphelins des " victimes des persécutions national-socialistes "
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 35 trouvées
-
Question n° 27099 posée par M. Christian Cointat
Recrutés locaux en Israël : retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21597 posée par M. Jacques de Menou
Distorsions de concurrence résultant du système fiscal privilégié dont bénéficie l'agriculture allemande
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17188 posée par M. Albert Voilquin
Politique monétaire de la RFA
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13458 posée par M. Albert Voilquin
Coût éventuel pour la France de la réunification de l'Allemagne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09331 posée par M. Olivier Roux
Centrale de Cattenom : normes de radioactivité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence