Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 22882 posée par M. Gérard César

Aménagement de la départementale n° 1 et de la nationale n° 215 dans la traversée du Médoc

Réponse du ministère : Équipement

24/09/1992
Pertinence
Question n° 21339 posée par M. Gérard César

Aménagement de la départementale n° 1 et de la nationale n° 215 dans la traversée du Médoc

Réponse du ministère : Équipement

21/05/1992
Pertinence
Question n° 0277S posée par M. Jean-François Pintat

Aménagement de la RN 215 en Gironde

Réponse du ministère : Équipement

09/12/1987
Pertinence
Question n° 02895 posée par M. Jean-François Pintat

Modernisation de la RN 215 entre Bordeaux et Le Verdon en Gironde

Réponse du ministère : Équipement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 02331 posée par M. Jean-François Pintat

Modernisation de la RN 215 (Gironde)

Réponse du ministère : Équipement

31/07/1986
Pertinence