Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 10536 posée par M. Cyril Pellevat

    Inégalité de traitement en matière fiscale pour les radio-clubs amateurs

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18066 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Radioamateurisme

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17915 posée par M. Xavier Pintat

    Radioamateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17615 posée par M. Roland Ries

    Situation des radioamateurs

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17683 posée par M. Bernard Piras

    Devenir des radioamateurs français

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28156 posée par M. Jacques Mossion

    Radio-amateurs: non mise en place de l'infrastructure prévue

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00074 posée par M. Francis Palmero

    Mesures en faveur des cibistes et des radio-amateurs

    La question est caduque

    Pertinence Forte