Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 0480S posée par M. Fabien Gay

    Nouveau retard sur le prolongement de la ligne 12 du métro à Aubervilliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04552 posée par M. Fabien Gay

    Retard indéterminé sur le prolongement de la ligne 12 du métro à Aubervilliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0117G posée par M. David Assouline

    Audiovisuel public

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0640G posée par M. Jack Ralite

    Protection du patrimoine français

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0450G posée par M. David Assouline

    Audiovisuel public

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19926 posée par M. Jack Ralite

    Agents de l'enseignement supérieur et de la recherche privés de chèques emploi-service universel et de chèques-vacances

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02350 posée par M. Jack Ralite

    Lutte contre l'insalubrité

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0639S posée par M. Jack Ralite

    Développement de Radio France

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte