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355 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 321 trouvées
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Question n° 1020G posée par M. Mathieu Darnaud
Tremblement de terre dans le sud-est
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0201S posée par M. André Rouvière
Conséquences financières pour les radios associatives de la suppression de la publicité sur les chaînes de l'audiovisuel public
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0183S posée par Mme Josette Durrieu
Charges d'amortissement pour les collectivités territoriales
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0054G posée par M. Jean-Pierre Bel
Le voyage en France de M. Kadhafi
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
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Question n° 0107S posée par M. André Rouvière
Reconnaissance de catastrophe naturelle suite à la sécheresse de l'été 2005
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 19046 posée par M. André Rouvière
Déficits budgétaires d'établissements sanitaires de la ville d'Alès
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11897 posée par M. André Rouvière
Dotation globale de fonctionnement
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11898 posée par M. André Rouvière
Baux associatifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10625 posée par M. André Rouvière
Baux associatifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1278S posée par M. André Rouvière
Droit de vote
La question est caduque
Pertinence