Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
73 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
-
Question n° 0922G posée par Mme Gisèle Jourda
Situation à Gaza
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0930G posée par M. Éric Kerrouche
Budget du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0934G posée par Mme Laurence Rossignol
Lutte contre les violences sexistes et sexuelles
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
-
Question n° 0905G posée par Mme Sylvie Robert
Réforme de l'audiovisuel public
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 0915G posée par Mme Mélanie Vogel
Situation en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 1343S posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie
Opposition du Gouvernement au renouvellement de l'agrément de l'association Anticor
En attente de réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 10820 posée par M. Sebastien Pla
Organisation lacunaire des services de l'État concernant la prévention de la radicalisation
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 10715 posée par M. Patrick Kanner
Situation de la batellerie des Hauts-de-France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 10105 posée par M. Denis Bouad
Fonctionnement des commissions de réforme des agents de la fonction publique territoriale et de la fonction publique hospitalière
En attente de réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 10054 posée par Mme Marion Canalès
Interdiction de l'hébergement à l'hôtel des mineurs pris en charge au titre de l'aide sociale à l'enfance
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence