Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

201 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 177 trouvées

  1. Question n° 19374 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme des études de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19193 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Avenir des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 19195 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Avenir du programme européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18773 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Renouvellement de l'agrément de la Confédération nationale du logement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18602 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 19376 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Accès au logement et conditions de sortie des locataires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 19162 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation financière des associations d'accueil et de réinsertion sociale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18791 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Nouvelles conditions tarifaires relatives au rachat de l'électricité photovoltaïque

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 18693 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Modalités d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18604 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Conséquences de la réforme du 1 % logement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses