Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 10451 posée par M. Pierre Barros
Travaux de prolongement du tramway 11 dans le Val-d'Oise
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 04462 posée par M. Jean-Yves Leconte
Effets de la politique de bonus/malus écologique sur l'industrie automobile française et ses capacités exportatrices
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 03781 posée par Mme Marie-Annick Duchêne
Devenir du dispositif nouvelle chance du collège Romain Rolland de Sartrouville
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 0352S posée par M. Michel Billout
Plan d'urgence pour améliorer la desserte de la plate forme de Roissy-en-France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 1059S posée par Mme Éliane Assassi
Projet de tangentielle nord Sartrouville - Noisy-le-Sec
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 02398 posée par Mme Toine Bourrat
Garantir l'arrêt définitif de la vente illégale de mortiers d'artifice
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20411 posée par M. Robert Hue
Infrastructures de transports pour le département du Val d'Oise dans le contrat de plan 2000-2006
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39714 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Suppression de six postes de juges au conseil des prud'hommes d'Argenteuil (Val-d'Oise)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 32153 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Politique de développement des télécommunications dans le département du Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28715 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Politique de développement des télécommunications dans le département du Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence