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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 0929S posée par Mme Marianne Margaté
Transport d'urgence et zone géographique
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03164 posée par M. Édouard Courtial
Difficultés dans la mise en oeuvre de la loi d'orientation des mobilités pour la ville de Senlis
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 2058S posée par Mme Laurence Rossignol
Situation préoccupante du groupe hospitalier du sud de l'Oise
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1992S posée par M. Jérôme Bascher
Situation du service d'urgences de Senlis
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1874G posée par M. Édouard Courtial
Lutte contre les violences à l'encontre des élus
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 07210 posée par M. Édouard Courtial
Situation de l'hôpital de Senlis
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 18034 posée par M. Hervé Poher
Développement et avenir du bio-mimétisme en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00810 posée par Mme Laurence Rossignol
Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21586 posée par Mme Laurence Rossignol
Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17545 posée par M. André Vantomme
Situation du service d'accueil des urgences de l'hôpital de Creil et fusion avec l'hôpital de Senlis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence