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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 04234 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Mise en place du service national universel à destination des jeunes Français établis à l'étranger
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 19739 posée par Mme Christine Herzog
Élu communal et agent territorial spécialisé des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 18175 posée par M. Patrick Chaize
Situation des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 12629 posée par M. Laurent Lafon
Accès des ergothérapeutes dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 12238 posée par M. Jean-Yves Roux
Compensation des charges pour les collectivités locales de l'instruction obligatoire à trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 22796 posée par M. Cyril Pellevat
Situation de la prise en charge scolaire des enfants autistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38178 posée par M. Bernard Fournier
Situation scolaire des enfants atteints de dysphasie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 31042 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation scolaire des enfants handicapés mentaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26941 posée par M. Philippe Madrelle
Gironde: situation scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0617S posée par M. René Martin
Situation scolaire dans le département des Yvelines
La question a été retirée
Pertinence