Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 06232 posée par M. Laurent Burgoa

Difficulté des communes rurales à protéger leur patrimoine

Réponse du Ministère de la culture

06/04/2023
Pertinence
Question n° 22779 posée par Mme Laurence Garnier

Préservation des toits en chaume en Loire-Atlantique

Réponse du Ministère de la culture

13/05/2021
Pertinence
Question n° 1788G posée par M. Julien Bargeton

Incendie de Notre-Dame et état de l'avancée des travaux de reconstruction

Réponse du Ministère de la culture

15/04/2021
Pertinence
Question n° 19166 posée par M. Jean-Michel Arnaud

Participation financière minimale des collectivités territoriales dans le cadre d'opérations de sauvegarde du patrimoine non protégé

Réponse du Ministère de la culture

26/11/2020
Pertinence
Question n° 18512 posée par M. Yves Détraigne

Utilisation des dons versés pour la reconstruction de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

29/10/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10520 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Financement des équipements hospitaliers

La question est caduque

21/04/1988
Pertinence
Question n° 10521 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Liste des établissements hospitaliers ayant eu recours à la souscription publique pour le financement de leurs équipements

La question est caduque

21/04/1988
Pertinence
Question n° 08959 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Souscription publique et rôle de l'Etat

La question est caduque

17/12/1987
Pertinence