Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

Question n° 1143S posée par Mme Maryvonne Blondin

Démantèlement de la centrale nucléaire de Brennilis

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

21/05/2015
Pertinence
Question n° 1188S posée par M. Bruno Sido

Recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

08/11/2001
Pertinence
Question n° 0803S posée par M. Jean Boyer

Conditions d'accompagnement de l'arrêt de Superphénix

Réponse du ministère : Commerce extérieur

05/05/2000
Pertinence
Question n° 16396 posée par M. Alain Peyrefitte

Abandon du surgénérateur Superphénix

Réponse du ministère : Premier ministre

13/05/1999
Pertinence
Question n° 0105G posée par M. Charles Descours

Politique nucléaire de la France

Réponse du ministère : Industrie

05/03/1999
Pertinence