Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 1092S posée par Mme Laure Darcos

    Conséquences de la taxe additionnelle à la taxe de séjour instituée par la loi de finances pour 2024 au bénéfice d'Ile-de-France Mobilités

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0160S posée par Mme Viviane Artigalas

    Mise en oeuvre et pérennisation du plan avenir montagne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24308 posée par Mme Patricia Demas

    Protection des chemins ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23580 posée par M. Alain Duffourg

    Valorisation des itinéraires culturels du Conseil de l'Europe dans les territoires français

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22170 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Agrotourisme, exploitation agricole et traitement dans le plan local d'urbanisme intercommunal

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26162 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16013 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation des gîtes de France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 38174 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Obligation d'assurance pour les professionnels du tourisme de montagne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09404 posée par M. Marcel Bony

    Présent et avenir du thermalisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10335 posée par M. Yves Le Cozannet

    Politique du tourisme vert

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne