Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0688S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Avenir du projet de création d'une école vétérinaire à Limoges

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0666S posée par Mme Isabelle Briquet

    Pérennisation des formations « secrétaire de mairie » du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Vienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03034 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Avenir des universités de recherche et formation

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00996 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir de l'université de Limoges

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0869S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Mise en sécurité et modernisation du centre hospitalier universitaire de Limoges

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22877 posée par M. Daniel Chasseing

    Avenir de l'université de Limoges

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 32358 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Filière des sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 31342 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation de l'anesthésie-réanimation au CHRU de Grenoble

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23932 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Demandes d'habilitation déposées par l'université de Limoges

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02698 posée par M. Robert Laucournet

    Université de Limoges: situation de l'UER des lettres et sciences humaines

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne