Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 0379S posée par M. Gilbert Roger
Prolongement de la ligne 11 du métro de Rosny-sous-Bois à Noisy-Champs
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 20097 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Dérogation pour l'établissement public de santé de Ville-Evrard à l'obligation de faire partie d'un groupement hospitalier de territoire généraliste
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1196S posée par Mme Évelyne Yonnet
Devenir de la culture en milieu psychiatrique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
-
Question n° 02751 posée par M. Jacques Mahéas
Psychiatrie infanto-juvénile en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 34328 posée par M. Jacques Mahéas
Situation des psychologues contractuels de l'établissement public de santé de Ville-Evrard
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 22700 posée par M. Bernard Vera
Situation de l'établissement public de santé Barthélemy-Durand d'Étampes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00482 posée par Mme Éliane Assassi
Situation critique des hôpitaux publics en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23801 posée par Mme Éliane Assassi
Situation critique des hôpitaux publics en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23299 posée par M. Jacques Mahéas
Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 22087 posée par M. Jacques Mahéas
Situation financière des hôpitaux psychiatriques en Seine-Saint-Denis
La question a été retirée
Pertinence