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1120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 987 trouvées
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Question n° 07386 posée par Mme Mélanie Vogel
Manquement à l'obligation d'enseignement des cours d'éducation à la sexualité à raison de trois fois par an
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 04113 posée par M. Olivier Jacquin
Durée extrêmement longue d'établissement du nouveau schéma régional des carrières
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 03015 posée par M. Jean Louis Masson
Raccordement de bâtiments anciens au réseau d'électricité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 01631 posée par M. Jean Louis Masson
Raccordement de bâtiments anciens au réseau d'électricité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 07038 posée par Mme Mireille Schurch
Indemnisation des victimes de l'ex-mutuelle de retraite de la fonction publique
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 133 trouvées
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Question n° 23173 posée par M. Henri Tandonnet
Risque de sécheresse en Lot-et-Garonne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06485 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des travaux réalisés par le conseil national pour l'accueil des étudiants étrangers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 05034 posée par M. Emmanuel Hamel
Etablissements pénitentiaires : augmentation du nombre de suicides
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04112 posée par M. René Trégouët
Mission de développement du Nord - Pas-de-Calais
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03522 posée par M. René Trégouët
Sécurité des professionnels de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence