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254 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 195 trouvées
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Question n° 07238 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Enveloppe des bourses de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger pour l'année 2023-2024
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07330 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Moyens humains dédiés au harcèlement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07386 posée par Mme Mélanie Vogel
Manquement à l'obligation d'enseignement des cours d'éducation à la sexualité à raison de trois fois par an
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 07416 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Coopération franco-arménienne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0773S posée par M. Bruno Belin
Réaction au plan « France ruralités »
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 07545 posée par M. Michel Savin
Modalités de remplacement des professeurs absents au collège
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08099 posée par M. Jean-Pierre Moga
Refus de « dérogation de 120 jours » pour l'utilisation du Harvista par les arboriculteurs français
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08650 posée par M. Fabien Gay
Généralisation du recours aux enseignants contractuels en Seine-Saint-Denis
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 08711 posée par M. Yves Bouloux
Pérennisation du fonds de soutien aux activités périscolaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08895 posée par M. Yves Bouloux
Situation financière des universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence