Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0727G posée par M. Jean-François Rapin

    Pollution du littoral

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09139 posée par M. Alain Vasselle

    Date d'ouverture de la chasse aux oiseaux migrateurs sur le domaine public maritime

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0209S posée par M. Fernand Demilly

    Normes sanitaires applicables aux coquillages

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0082S posée par M. Fernand Demilly

    Moyens de la Société nationale de sauvetage en mer

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01225 posée par M. Fernand Demilly

    Exclusion de trois communes de la côte picarde du décret n° 2001-1315 du 28 décembre 2001

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 07208 posée par Mme Esther Benbassa

    Situation de la commune d'Ault dans la Somme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 39680 posée par M. Fernand Demilly

    Exclusion de trois communes de la Côte Picarde du décret n° 2001-1315 du 28 décembre 2001

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne